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Réalisation

Expertises écologiques, aménagement et zac à Besançon

Site Fralsen / Parc De L'horloge, 16 000 m² à Besançon

Typologie
Aménagement et ZAC
Surface
16 000 m² SDP
Lieu
Besançon (Doubs)
Année
2024
Maître d’ouvrage
Un promoteur régional

L’opération

Site Fralsen / Parc De L'horloge, 16 000 m² à Besançon

  • Référence mise en avant

Ce que nous avons fait

Notre périmètre sur l’opération

  • Expertises écologiques

constitution et dépôt du dossier d'examen au cas par cas pour la réhabilitation d'une zone industrielle à l'abandon en ferme urbaine et logements.

Livrables: formulaire CERFA 14734-04 renseigné et signé, sept annexes réglementaires (informations nominatives, décision administrative, plan de situation, photographies, plan du projet, plan des abords, sites Natura 2000), diagnostic écologique, cartes d'enjeux PPRNi, déclaration loi sur l'eau volet eaux pluviales, note de retour DREAL, lettre d'engagement de la maîtrise d'ouvrage.

Le dossier a été repris en version 2 avec annexes complémentaires.

Analyse

Le regard NORMAXIS

Les données du dossier réglementaire déposé racontent pourtant une opération remarquable: 24 900 m² de foncier industriel aujourd'hui totalement imperméable, dont 17 000 m² seront rendus perméables, soit plus des deux tiers de l'emprise. Le programme prévoit 1,7 hectare désimperméabilisé, dépollué et décarboné, puis renaturalisé par apport de terre végétale provenant d'une opération de proximité, dont 1,3 hectare réaménagé au centre du projet. Sur cette base, 16 000 m² de surface de plancher accueillent 339 logements, des commerces et une résidence étudiante, et 13 500 m² sont consacrés à une ferme urbaine.

Le choix de six bâtiments sur pilotis parmi les dix construits n'est pas une coquetterie architecturale: c'est un dispositif qui préserve la continuité du sol et limite l'emprise au sol effective, cohérent avec la logique de désimperméabilisation.

Sur le plan réglementaire, le dossier illustre la complexité réelle d'une reconversion de friche industrielle: examen au cas par cas au titre de la rubrique 39, déclaration loi sur l'eau pour les eaux pluviales, déclaration de projet valant mise en conformité du PLU, et un empilement de contraintes de pollution des sols documentées par une évaluation quantitative des risques sanitaires et un avis de plan de prévention.

Notre apport est de constituer le dossier qui articule ces procédures et d'y verser le diagnostic écologique, tout en intégrant les pièces produites par des tiers, pollution des sols, ICPE, qu'il ne faut pas s'attribuer. Le dossier a d'ailleurs été repris en version 2 avec annexes complémentaires après retour de la DREAL, ce qui est la trace normale d'une instruction sérieuse et non un signal négatif. Cette référence alimente le pôle autorisations environnementales et écologie urbaine d'ARKENOR sur le segment friches et ZAN, où la demande est en forte croissance.

La prestation concernée

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Acteurs

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Maître d’ouvrage

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Référence à nous communiquer
NVT0142

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