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ARKENOR · AMO

AMO environnement pour bailleur social.

ARKENOR conduit l'AMO environnement de bout en bout : inventaires écologiques, dossiers réglementaires, suivi. Une mission d'AMO, distincte de toute certification.

La mission

Une AMO environnement de bout en bout.

Sur un parc, le pilotage environnemental ne se résume pas à un dossier ponctuel : inventaires, séquence ERC, dossiers réglementaires, suivi dans le temps. ARKENOR assure cette assistance à maîtrise d'ouvrage de façon continue, en gardant la cohérence d'une opération à l'autre.

L'AMO relève du conseil et de l'expertise. La certification éventuelle d'une opération relève, séparément, d'IRICE, organisme de certification du groupe, qui évalue et certifie en tierce partie. Cette distinction garantit que l'AMO reste au service du maître d'ouvrage, sans confusion avec le rôle d'évaluateur indépendant.

Repères réglementaires

Les périodes d'inventaire et les procédures qui cadrent l'AMO.

Inventaires écologiques : périodes favorables par groupe
GroupePériode favorable
Flore et habitatsAvril à juillet
Oiseaux nicheursAvril à juin (hivernants : décembre et janvier ; migrateurs : mars à mai et août à octobre)
AmphibiensFévrier à mai
ReptilesMars à juin
Insectes (papillons, libellules, orthoptères)Mai à septembre
ChiroptèresMai à août (parturition), septembre et octobre (transit)
Mammifères (hors chiroptères)Toute l'année
Procédures environnementales et fait générateur
DossierDéclencheur
Dérogation espèces protégées (CNPN)Atteinte à une espèce protégée (article L. 411-1)
Loi sur l'eau (IOTA)Seuils des rubriques de la nomenclature eau
Évaluation des incidences Natura 2000Projet susceptible d'affecter un site Natura 2000
DéfrichementSuppression de l'état boisé (code forestier)
Étude d'impactExamen au cas par cas ou systématique selon la nomenclature

Sources : pratique de l'inventaire écologique sur quatre saisons et cycles biologiques des groupes taxonomiques ; code de l'environnement.

Prestations

Les prestations concernées.

Questions fréquentes

Questions fréquentes de bailleurs.

Qu'apporte une AMO environnement à un bailleur social ?

Un pilotage continu : inventaires, séquence ERC, dossiers réglementaires et suivi. ARKENOR assure cette AMO ; la certification éventuelle relève d'IRICE, séparément.

Quelles périodes encadrent les inventaires ?

Les deux tableaux de cette page donnent les périodes d'inventaire par groupe et les procédures applicables.

Votre prochaine opération

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09 70 70 75 35 10 rue du Lieutenant Parayre, Espace Wagner, bâtiment A2
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